Discussion:Liste des communes nouvelles créées en 2015
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Communes nouvelles sans communes déléguées[modifier le code]
J'attire votre attention sur le fait que les données fournies par l'INSEE concernant l'existence ou non de communes déléguées et leur nombre sont incorrectes. Cour-Maugis-sur-Huisne (61) et Sépeaux-Saint-Romain (89), par exemple, n'en ont pas, tandis que La Ferté-Macé (61) n'en a qu'une seule.
Il y en a quelques autres dans le même cas, avec lesquelles j'ai été en relation récemment, mais dont je n'ai pas noté le nom.
Bien à vous. --193.248.36.222 (discuter) 12 février 2016 à 13:48 (CET)
- J'ai effectivement trouvé le cas de Rémalard-en-Perche qui avait été omis. Cour-Maugis-sur-Huisne semble dans un cas similaire, son arrêté de création ne faisant pas non plus mention de communes déléguées (dans d'autres départements, certaines communes ont des communes déléguées alors que l'arrêté ne disait rien...), néanmoins je cherche une référence solide avant de modifier. De même pour Sépeaux-Saint-Romain, et je souhaite investiguer tous les autres cas où l'arrêté préfectoral n'institue pas explicitement de communes déléguées, ils sont assez nombreux. Φido (discuter) 16 février 2016 à 13:49 (CET)
- Complément : ces autres cas sont Les Abrets-en-Dauphiné, Esplantas-Vazeilles, Thoras, Les Avenières-Veyrins-Thuellin, Essouvert, Garde-Colombe, Beaulieu, Mièges, Entrelacs, Val-Buëch-Méouge. Φido (discuter) 16 février 2016 à 14:31 (CET)
- Point sur mes investigations : j'ai ajouté Thoras à la liste des communes n'ayant pas de communes déléguées, et je cherche toujours une confirmation pour Cour-Maugis-sur-Huisne et Sépeaux-Saint-Romain. Je cherche également un élément tangible qui confirmerait les communes déléguées de Mièges (la commune étant si petite que je me demande si elle a les moyens de maintenir de telles structures). Pour les autres, j'ai trouvé des éléments confirmant l'existence de communes déléguées, généralement des articles mentionnant les élections des maires délégués. Φido (discuter) 16 février 2016 à 18:12 (CET)
- Commentaires sur mes dernières modifications : pour Cour-Maugis-sur-Huisne, le texte préparatoire de l'arrêté mentionne bien qu'il n'y aura pas de communes déléguées. Pour Sépeaux-Saint-Romain, l'article mentionne d'une part que le mode de fusion « proche des communes associées » n'a pas été retenu par ces communes, et d'autre part qu'une mairie va rester vide, j'en déduis qu'il n'y a ni communes déléguées, ni mairie annexe. Reste seulement Mièges, pour laquelle je n'ai rien trouvé qui confirme la mise en place des communes déléguées, ni le contraire... Φido (discuter) 17 février 2016 à 10:05 (CET)
- Point sur mes investigations : j'ai ajouté Thoras à la liste des communes n'ayant pas de communes déléguées, et je cherche toujours une confirmation pour Cour-Maugis-sur-Huisne et Sépeaux-Saint-Romain. Je cherche également un élément tangible qui confirmerait les communes déléguées de Mièges (la commune étant si petite que je me demande si elle a les moyens de maintenir de telles structures). Pour les autres, j'ai trouvé des éléments confirmant l'existence de communes déléguées, généralement des articles mentionnant les élections des maires délégués. Φido (discuter) 16 février 2016 à 18:12 (CET)
- Complément : ces autres cas sont Les Abrets-en-Dauphiné, Esplantas-Vazeilles, Thoras, Les Avenières-Veyrins-Thuellin, Essouvert, Garde-Colombe, Beaulieu, Mièges, Entrelacs, Val-Buëch-Méouge. Φido (discuter) 16 février 2016 à 14:31 (CET)
Communes associées transformées en communes déléguées ?[modifier le code]
Phido : bonjour. Tu indiques à deux reprises que « Les communes déléguées qui existaient déjà ... sont maintenues ». Or, à ma connaissance, il n'existait pas auparavant de commune déléguée mais des communes associées. Père Igor (discuter) 18 février 2016 à 19:12 (CET)
- Père Igor : Bonjour, en effet, ces communes (je suppose que tu parles de Cuisiat, de Saint-Hilaire-du-Bois et du Voide) étaient associées mais j'ai justement mis en référence des liens vers les comptes-rendus des conseils municipaux (auxquels se réfèrent également les arrêtés de création des communes nouvelles concernées) qui ont décidé la transformation de ces communes associées en communes déléguées, justement dans le but qu'elles puissent être maintenues dans la commune nouvelle. Φido (discuter) 19 février 2016 à 09:58 (CET)
- PS : et si tu parles de Baugé-en-Anjou et de Chemillé-Melay, il s'agit des communes déléguées créées lors des fusions de 2012...
- Phido : merci. Je ne pensais pas que des communes déléguées existaient avant 2015. Père Igor (discuter) 19 février 2016 à 16:03 (CET)
